CSEE Normandie du 23 janvier 2024

La séance du CSEE présidée par le Directeur Régional et la DRRH s’est déroulée le 23 janvier 2024 à Caen.

À la demande de la Direction, le CSEE a déménagé au 2e étage du bâtiment de la DR de Caen.

Les infos du Président

Au national, les résultats économiques ne sont pas au rendez-vous, l’EBE 2023 (Excédent Brut d’Exploitation) est attendu à -100 M€ et reste inférieur aux prévisions. Ces résultats étant principalement impactés par l’augmentation des charges due à l’inflation (l’énergie et la matière d’œuvre). L’Afpa est en dépassement par rapport aux objectifs demandés par les tutelles sur le nombre d’emplois calculés en ETP (Équivalents Temps Plein).

Le budget 2024 voté par le Conseil d’Administration prévoit un EBE en amélioration, mais toujours négatif. L’Afpa devra compenser la baisse des commandes des Conseils Régionaux en développant l’alternance, les offres courtes et réglementaires. L’Afpa doit s’inscrire dans le fonctionnement de France Travail notamment avec le temps d’activité demandé aux bénéficiaires du RSA. Tous les centres devraient être labellisés « Village des solutions » d’ici la fin 2024.

Pour la Normandie, l’EBE 2023 à fin novembre est à -1,2 M€ et il reste des écritures comptables à réaliser pour +1 M€. Nous espérons atteindre l’objectif de 0 pour l’année 2023. La réussite est variable selon les centres, le point clé étant d’être au rendez-vous sur l’activité commerciale.

La Normandie a atteint ses objectifs sur les MNSP (Missions Nationales de Service Public), mais pas sur le Marché Privé, même si nous avons progressé depuis l’année précédente. Les charges RH sont tenues. La DG a stoppé le recrutement des CDD à partir de mai 2023, sauf en Normandie.

Pour la CGT, il n’est pas possible de presser plus le citron sur les Ressources Humaines en Normandie. La charge de travail de tous nos collègues a augmenté et plusieurs sont arrivés jusqu’à la saturation avec des conséquences pour leur santé.
Les salaires en Normandie sont encore et toujours les plus faibles lorsqu’on les compare à ceux des autres régions.

Le DR convient que la Normandie est à l’objectif sur les charges dont 400 k€ pour la NAO.

La CGT attend les résultats 2023 définitifs et reviendra sur l’augmentation des impôts et taxes pour la Normandie.

Commission de prévention de la désinsertion professionnelle

La Pilote QVCT (Qualité de Vie et des Conditions de Travail) présente une nouvelle commission instaurée par la loi santé travail du 2 août 2021. L’objectif est de prévenir les situations pouvant mener à une inaptitude en agissant sur les points suivants :

  • Repérer en amont les risques de désinsertion,
  • Mettre en place des dispositifs qui permettront le maintien dans l’emploi,
  • Favoriser le retour à l’emploi à la suite d’un arrêt maladie,
  • Limiter les conséquences d’une usure professionnelle (absentéisme, accidents, troubles musculosquelettiques, Restrictions voire déclarations d’inaptitude)

La DRRH souhaite activer cette commission après avoir reçu des documents d’alerte de la médecine du travail sur des situations potentielles d’inaptitude.

La CGT demande un renforcement de la prévention conformément aux orientations de la loi santé travail de 2021.

Centre d’Alençon

Après le départ de la directrice, l’équipe de direction du centre a reçu le renfort du directeur d’Évreux et de membres de la DR.

Le poste de direction du centre d’Alençon est ouvert aux candidatures internes et externes.

Pour la CGT, les OSR (Organisations Syndicales Représentatives) ont fait leur travail d’alerte. Le centre d’Alençon retrouve progressivement un fonctionnement serein.

Suivi de l’emploi

Recrutements

  • Poste de RGS à Rouen : une candidature en cours.
  • Poste de manager ADV (Administration Des Ventes) à la DR de Caen : création d’un poste.
  • Poste de chargé d’affaires à Rouen : création d’un poste.

Mutation

  • RF d’Alençon à Rouen.

Avec l’augmentation des charges de travail, la CGT estime que des postes ne peuvent pas rester sans remplacement. Nous constatons aussi des créations de postes en classe 13 et plus en DR et la suppression de postes dans d’autres équipes dans les centres.

Divers

Déprécarisation : un poste à Cherbourg et un à Rouen

Promotions en 2023 : 15 personnes.

Rattrapage égalité Femmes-Hommes : 18 personnes.

Ouverture du dispositif itinérants aux AF. Une collègue s’est positionnée sur ce dispositif.

Baisse des commandes du Conseil Régional

Attente de la fin des négociations entre l’État et le Conseil Régional de Normandie. Le choix des formations financées par le Conseil Régional s’oriente vers les métiers en tension pour la plus grande part. Les choix seront communiqués au mois de mars.

Organisation des tâches administratives

À partir de la liste des tâches administratives communes, chaque centre a identifié les acteurs et les remplaçants. Des réunions seront programmées d’ici à fin mars 2024 pour harmoniser les pratiques.

Prochain CSEE

Le prochain CSEE se réunira le 20 février 2024 à Caen.

Vos représentantes et représentants :

  • Nadège DAOUDAL
  • Nadège OSMONT
  • Alain RENAULT
  • Alexis ORGEL

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